SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS SCOLAIRES : MODIFICATION DU GUIDE DES AIDES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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BUDGET PRIMITIF 2010 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES ET PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE DANS LA VIE SOCIALE PERIODE 2010/2013(INVESTISSEMENT)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS DES COLLEGES BUDGET PRIMITIF 2010 – & PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2010-2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin